Une fois mis en place, le télétravail fait partie des thèmes de consultation récurrente du CSE. Pour remédier à cela, il est par exemple intéressant d’organiser des réunions mixtes, à laquelle les télétravailleurs peuvent participer en visio. > Le Groupe MGEN. Quelles pistes de prévention ? Le recours à une charte du télétravail au sein de l’établissement peut être une solution. L'espace de travail à domicile 2. Trouvé à l'intérieurLe décret n° 2016-151 du 11 février 2016 régit la mise en place du télétravail dans la fonction publique. Le télétravail est défini à l'article 2 du décret comme ... Connaissances techniques Fiche 1. Les principes généraux de la prévention. H0� 6c �. Trouvé à l'intérieur – Page 51En outre, 89 % des managers étaient prêts à étudier la mise en place du télétravail au moins en partie pour remédier à ... Ces derniers représentent, suivant l'INRS, organisme de référence dans la prévention des risques professionnels ... Addiction et télétravail: quelle prévention? Le télétravail est un mode d’organisation de plus en plus fréquent au sein des entreprises. Fiche de prévention des risques du télétravail en période de crise sanitaire liée au Covid 19 Source INRS La mise en œuvre du télétravail dans cette période de crise, par ses caractéristiques, mérite une vigilance accrue, et une attention particulière devra être portée sur les points suivants : Votre mission, si vous l'acceptez, est donc de limiter, pendant cette période de . télétravail peut être considérée comme un aménagement du poste de travail rendu nécessaire pour permettre la continuité de l'activité de l'entreprise et garantir la protection des salariés. Le télétravail à domicile induit une interpénétration de la vie personnelle et de la vie professionnelle, chacune venant empiéter sur l’autre. Prévention des TMS en télétravail ! Trouvé à l'intérieur – Page 40Thèmes « QVT » Prévention tertiaire ou secondaire (réparer) Éléments de contexte Consensuel RSE Respect des obligations réglementaires Programmes RH (hygiène de vie, retour à l'emploi, diversité...) Télétravail, charte d'usages de ... Management du télétravail en situation exceptionnelle, Télétravail, risques et pistes de prévention - INRS, Le rejet du télétravailleur de la part de ses collègues, Un équilibre vie personnelle-vie professionnelle précaire, Des situations de détresse plus difficiles à détecter, Section 3, b) Prévention des risques professionnels. L'accès au domicile du salarié peut éventuellement être demandé par l'employeur mais . Pour prévenir cela, il convient tout d'abord que les règles régissant ce mode d'organisation soient clairement établies. L’isolement géographique entraîne bien souvent un isolement relationnel. Trouvé à l'intérieur – Page 38... un bilan limité du dialogue social direct ( télétravail , prévention du stress ) et le développement des pratiques de soft law moins contraignantes que les normes , avec notamment la « méthode ouverte de coordination » . Publié par : MSA Loire Atlantique Vendée. En conséquence de quoi, les représentants du personnels . ]��1�W��E�E )/V 4>>
endobj
107 0 obj
<. Au-delà des mesures de prévention à mettre en place, c'est surtout le fait d'intégrer de nouvelles habitudes comme l'utilisation de gel hydroalcoolique, le port de masque et, nouveauté, le . Connaître le cadre légal et les différentes modalités du télétravail; Organiser le télétravail en toute sécurité juridique; Analyser les risques liés au télétravail; Définir et mener des actions de prévention en lien avec l . s'organiser en télétravail. Nous allons probablement voir apparaître dans les prochaines semaines le développement de beaucoup de troubles musculo squelettiques (TMS), d'une part par le changement brusque de nos habitudes de vie, de . Elle rappelle les modalités d'organisation du télétravail et donne des conseils en matière de management et de prévention des risques professionnels. Trouvé à l'intérieurDes solutions de télétravail sontelles envisagées ? La charge de travail estelle requalifiée pour permettre aux salariés d'exercer facilement dans le cadre d'un mitemps thérapeutique ... Si vous utilisez un ordinateur portable, il est recommandé de rajouter des accessoires : Rehausseur d'écran Clavier Souris Gestion du temps de . 3. À l'ère du télétravail - Prévention au travail Le télétravailleur reçoit donc souvent moins d’informations de la part de ses collègues et supérieurs. Rappelons-le en préambule, l’employeur a une obligation de sécurité qui lui impose de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de chaque travailleur. A ce titre, son développement peut être utile dans le cadre des mesures de prévention à la main de l'employeur pour répondre à son obligation de prévention des risques dans l'entreprise. 2 du décret n°2016-151 du 11 février 2016 . Le confinement et le télétravail forcé comme réponse à une pandémie sont prévus par le code du travail. Le télétravail est systématiquement effectué au domicile du salarié. Les personnels d’encadrement peuvent avoir notamment plus de difficultés à évaluer la charge de travail et à suivre le travail effectué par leur collaborateur. SP-iprp@dm1n 0 Comment. Cependant l'employeur n'a aucune possibilité légale de contrôler les conditions de travail à domicile. Quand on demande aux télétravailleurs de citer les avantages du télétravail, les arguments suivants sont généralement mis en avant : Moins de déplacements domicile-lieu de travail et donc moins de stress causé par un trafic dont la . Il faut donc rester vigilant quant aux risques qu'il représente notamment sur la santé physique.. Surtout lorsque l'on sait que nous passons - en moyenne - plus de 7h30 assis par jour, conséquence directe de l'augmentation du temps d . L'agent peut demander à rencontrer l'assistant ou le conseiller de prévention, ou le médecin du travail, soit préalablement à sa mise en situation de télétravail, soit au cours de la période de télétravail. Une prévention La prévention Espace dédié au télétravail au calme et avec un éclairage suffisant Choix du mobilier et aménagements du poste de travail : pouvoir travailler dans une position ergono-mique en respectant quelques conseils. Retour sur les échanges du direct du 4 juin . Il est ainsi clairement énoncé que le télétravailleur est soumis aux mêmes horaires qu'au sein de l'établissement, accomplit la même charge de . Consulter ce dossier synthèse Les sanctions en l . 0
En effet, 67% des interviewés estiment que les enjeux de la santé au travail sont devenus plus importants depuis un an. INTRODUCTION : Le télétravail est une nouvelle organisation de travail en pleine expansion, présentant de nombreux avantages au niveau des employés et des employeurs. Comment faire du télétravail Décelez les risques psychosociaux que peuvent rencontrer les salariés ; 4. La mise en place du télétravail peut être source de nombreux risques et nécessitent dès lors des actions de prévention adaptées. Elles visent principalement à éviter les risques psychosociaux et de troubles musculosquelettiques. Ensuite, pour organiser votre télétravail au mieux, établissez des horaires fixes, et ce, pour pouvoir séparer au mieux votre vie professionnelle et votre vie privée. Trouvé à l'intérieur – Page 49La prévention de l'isolement, en organisant des rencontres régulières avec les collègues et la hiérarchie. C'est également la raison pour laquelle il n'est jamais souhaitable que le télétravail soit à temps plein. L'obligation de prévention visant à garantir une sécurité ne saurait être allégée pour les télétravailleurs. Le télétravail, impératif durant la crise est en passe de devenir durable à l'heure où l'organisation du travail se veut plus agile. L'article L. 1222-11 du Code du travail dispose en effet qu'en cas d . Information - Brochure. Ainsi, l’employeur aura à mener un suivi plus important pour les salariés en télétravail, en faisant notamment des entretiens plus fréquents pour pouvoir identifier rapidement les difficultés du salarié. Des temps conviviaux peuvent aussi être organisés à distance, comme le « café virtuel » en début de matinée. La prévention des risques à domicile. document unique d’évaluation des risques (DUER), Travail de bureau & télétravail : évaluation des risques, Le télétravail en situation exceptionnelle (Inrs.fr), Outil en ligne d’évaluation des risques liés aux activités de bureau (oiraproject.eu), Les risques psychosociaux (RPS) en entreprise, Compte Accidents du Travail et Maladies Professionnelles (AT/MP), Cotisation accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP), Prévention des risques : réduction et majoration des cotisations AT/MP, Outils de gestion et prévention des risques professionnels en entreprise. Inscrivez le sujet à l'ordre du jour d'une réunion CSE ; 5. Proposé gratuitement par l’Assurance Maladie – Risques professionnels et l’INRS, il est dédié aux activités de bureau et intègre un volet sur le télétravail. Trouvé à l'intérieur – Page 182Le guide d'information sur le télétravail , élaboré par la DGAFP pourrait être un premier support de travail ( sous ... la santé et la sécurité des télétravailleurs avec l'aide de l'intervenant , en prévention des risques professionnels ... Caroline Diard. Trouvé à l'intérieurFin mars, 70 % de cadres, 23 % d'employés et 8 % d'ouvriers du secteur privé étaient en situation de télétravail. ... semaine avant le confinement) selon une étude réalisée par Harris Interactive pour l'association Assurance prévention. Il doit porter sur les points de vigilance suivants : Pour en savoir plus, consultez la page dédiée au travail de bureau ainsi que les documents édités par l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) : Les conseils et solutions formulés par l’INRS couvrent l’ensemble des situations à risque évoquées ci-dessus. La crise sanitaire a permis aux entreprises de prendre conscience de l'importance du maintien de la santé de leur salarié. Il doit se faire dans le dialogue avec les salariés et leurs représentants. Accédez à la fiche prévention. L'activité à la maison ne répond que partiellement aux recommandations concernant le travail assis . Il convient également de suivre avec attention la charge de travail du salarié pour ne pas le mettre dans une situation qui l’amènerait, sans que personne ne s’en aperçoive puisqu’il travaille chez lui, à devoir dépasser sa durée de travail contractuelle pour remplir ses objectifs. Un ordinateur pas assez performant ou une connexion internet insuffisante peuvent être à l’origine de lenteurs du système informatique ainsi que d’une qualité dégradée lors d’appels vidéos. Les employeurs fixent les règles applicables dans le cadre du dialogue social, en veillant au maintien des liens au sein du collectif de travail et à la prévention des risques liés à l'isolement des salariés en télétravail. A quels facteurs de risques psychosociaux liés au télétravail pouvez-vous faire face ? 30 avril 2020. Pour prévenir cela, il convient tout d’abord que les règles régissant ce mode d’organisation soient clairement établies. CSE et prévention des risques pendant l'application du télétravail. Le matériel informatique et les logiciels 5. Fiche pratique Publié le 23 mai 2020 - Dernière mise à jour le 23 mai 2020. Trouvé à l'intérieurAu-delà de l'amélioration des conditions de travail ou de la prévention des risques professionnels (DUER et RPS), ... organisation du travail (mise en place éventuelle du télétravail), ergonomie au travail (prévention des TMS), ... Il doit installer sur l’ordinateur professionnel du salarié tous les logiciels et outils de communication utiles à l’exercice de ses activités. Ce dernier peut quant à lui se retrouver en difficulté face à des prescriptions floues ou des tâches jugées trop complexes, et osera parfois moins solliciter l’aide de ses collègues et supérieurs que lorsqu’il est présent dans les locaux. Dans ce cas l’employeur doit également assurer une maintenance efficace et renouveler l’équipement dès que nécessaire. Trouvé à l'intérieur – Page 50Une étude québécoise toute récente a permis de constater qu'une proportion importante de télétravailleurs de ... sur le système d'indemnisation et de prévention des lésions professionnelles fait l'objet d'une analyse détaillée dans ... La prévention du stress et des atteintes à la santé mentale liées au télétravail relève notamment de mesures organisationnelles mises en place par l'entreprise, en repérant et éliminant des pratiques abusives que le travail à distance peut générer, si elles ne sont pas maîtrisées et encadrées : règles de gestion du temps de travail, de fixation et de contrôle de l'activité des télétravailleurs, ergonomie des postes de travail, prévention des risques à . RH Télétravail. Afin de réduire les risques spécifiques à ce type d’organisation du travail, l’accompagnement des salariés par les entreprises est indispensable. Santé et sécurité. Trouvé à l'intérieur... des messages en ce qui concerne, par exemple, l'activité du TC en matière de prévention des difficultés des entreprises ; intensifié le recours de nos juges à des formations via la visioconférence (nouveau comportement du juge). | 5 être attentif et agir rapidement lorsque des signes de mal-être apparaissent chez un salarié. PRÉVENTION EN MATIÈRE DE TÉLÉTRAVAIL. Les mesures de prévention concernent à la fois l'employeur, l'encadrement et les salariés, notamment les personnes à risques. Trouvé à l'intérieurL'objectif de cette initiative est de montrer que les principes de prévention de la pollution peuvent être intégrés ... en commun et du télétravail . de Transports Canada a aidé à réduire les dégagements de gaz nocifs en achetant 22 ... Conseils prévention : Managers / Employeurs. Contribuez à mettre en place une politique de prévention des risques psychosociaux ; 6. Réalisez des expertises Depuis près d'un an et le premier confinement, le télétravail est devenu la norme pour la plupart des entreprises. Quels sont les risques particuliers auxquels il faut penser en cas de télétravail. Le Code du travail prévoit expressément que l'employeur a les mêmes obligations en matière de prévention des risques professionnels à l'égard de tous ses salariés, y compris ceux en télétravail. Prévanticip vous propose une action de formation pour combattre les TMS et améliorer vos conditions de travail - Nouveauté . Si le télétravailleur a de fait plus de souplesse et d'autonomie dans l'organisation de son temps de travail, l'employeur est néanmoins tenu de faire respecter les durées maximales de travail, de garantir les temps de repos, de réguler la charge de travail . Ainsi, elle leur permet de faire le point sur la mise en place et la pratique du télétravail au sein de leur entreprise. Trouvé à l'intérieur – Page 28Selon l'article L. 1222-9 du Code du travail, « le télétravail désigne toute forme d'organisation du travail dans ... salarié dans le cadre du télétravail, proposer des mesures de prévention adaptées visant à supprimer ou à réduire les ... Ainsi, les collègues du télétravailleur et son supérieur doivent avoir pour consigne de ne pas tenter de joindre le salarié en dehors de ses horaires de travail. Trouvé à l'intérieurIl s'agit d'identifier les différents acteurs impactés par le passage au télétravail et de délimiter leur périmètre ... par le télétravail, modalités de contrôle et/ou de régulation du temps et/ou de la charge de travail, prévention des ... 4. L’employeur, en vertu de son obligation de sécurité, doit non seulement prévenir les RPS, mais également être attentif et agir rapidement lorsque des signes de mal-être apparaissent chez un salarié. Trouvé à l'intérieur – Page 11Tout laisse à penser que ce grand chambardement n'en est qu'à ses débuts : les mesures en préparation liées au télétravail, au contrat de travail unique, à l'immigration choisie, tout comme les incidences que l'on peut attendre de la ... SSTRN Présanse - Prévention et santé au travail Service de Santé au Travail de la Région Nantaise SSTRN - Service de Santé au Travail de la Région Nantaise - 2 rue Linné - BP 38549 - 44185 Nantes cedex 4 Tous ces apriori peuvent amener des attitudes nocives et hostiles envers le salarié en télétravail. Trouvé à l'intérieur – Page 171... des points bilatéraux réguliers pour discuter des progrès et difficultés des télétravailleurs ; ◗◗ le parcours de ... à la prévention des risques et à la qualité de vie au travail sont essentiels. le télétravail doit aussi être ... Au sein de l’établissement, le travail sur écran est interrompu par des discussions de travail ou informelles avec des collègues, ou des activités autres. Télétravail, mesure utile de prévention ¶ Le Ministère du Travail indique que le télétravail n'est plus obligatoire mais permet de réduire les contacts physiques sur les lieux de travail et dans les transports en commun. Mettre en œuvre le télétravail : pourquoi, comment ? Cela peut mener à un épuisement professionnel. d’instaurer des points réguliers, de préférence sur site, avec chaque télétravailleur ; d’adapter les objectifs et le suivi de l’activité des télétravailleurs à leurs conditions de travail particulières ; de définir des moyens de rencontre virtuels et de maintenir le lien avec les non-télétravailleurs ; de redéfinir et communiquer la conduite à tenir et l’organisation des secours en cas d’accident ou d’incident ; d’être vigilant sur des situations possibles d‘addiction ou de souffrance au travail. Prévention au travail est un magazine qui s'adresse à ceux et celles qui ont un intéret dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Trouvé à l'intérieur – Page 62Télétravail , ou travail à distance ( le pré- bien du travailleur ( travailleur indéfixe grec télé signifie « à ... ceux des autres employés , prévention de l'isolement par des rencontres avec les collègues et accès aux informations . Trouvé à l'intérieur – Page 91C'est la définition du télétravail telle qu'établie par l'article L. 1222-9 du code du travail. ... Mais aussi prévention des risques psychosociaux : l'employeur est notamment tenu de veiller à ce que la charge de travail du salarié ... Cela passe par l'acceptation de mettre l'organisation du travail sur la table des négociations des accords d'entreprise. endstream
endobj
106 0 obj
<>>>/Filter/Standard/Length 128/O(�3��[�\n��/�^e5i���y%j�6�j���')/P -1340/R 4/StmF/StdCF/StrF/StdCF/U(�3�? La prévention des addictions. Bien qu'étant une réponse ponctuelle à la crise, le télétravail fût une expérience positive dans un bon nombre de cas. L'objectif de ce webinaire est : • de présenter le cadre législatif, en ce y compris la CCT 149 concernant le télétravail recommandé ou obligatoire en raison de la crise du . 2. Le fait qu’il soit absent physiquement peut également leur laisser penser qu’il travaille moins. Toutes les études le montrent : le télétravail est bon pour la productivité. L'ergonomie des postes de travail. L’Anact a conçu un carnet de bord du télétravail. Trouvé à l'intérieur... et leur sécurité physique et mentale En application du Code du Travail, l'employeur a les mêmes obligations en matière de prévention des risques professionnels à l'égard de tous les salariés, qu'ils soient télétravailleurs ou non. Avec la pandémie de Covid-19 et alors que les usages numériques se développent, la pratique du télétravail s’est généralisée dans tous les secteurs. Le télétravail : quels risques, quelle prévention ? Les mesures fiscales pour les frais liés au télétravail en 2020. A ce titre, son développement peut être utile dans le cadre des mesures de prévention à la main de l . Il est également préférable de s’assurer que le salarié bénéficie à son domicile d’une connexion internet suffisante avant de lui proposer de mettre en place du télétravail. Le télétravail peut faire l'objet d'un accord d'entreprise, d'une charte ou d'un simple accord entre l . Nous allons probablement voir apparaître dans les prochaines semaines le développement de beaucoup de troubles musculo squelettiques (TMS), d'une part par le changement brusque de nos habitudes de vie, de . La prévention de l'isolement social. du cdg 76. Bouger au quotidien au moins 30 minutes par jour est une recommandation minimale de l'Organisme Mondial de la santé (OMS) afin de lutter contre les effets néfastes de la sédentarité dont la prise de poids et la diminution des défenses immunitaires. Sensibiliser les télétravailleurs en poussant chaque semaine sur leur smartphone un jeu ou exercice 5 minutes sécurité Trouvé à l'intérieur – Page 27Cette brochure donne un résumé du contenu de trois rapports sur le télétravail : La situation juridique et contractuelle des ... Dublin Compendium européen de bonne pratique en matière de prévention du racisme sur le lieu de travail . Les addictions, notamment à l 'alcool, aux drogues et aux psychotropes, ont des effets néfastes sur la santé et la vie des consommateurs, mais pas seulement. Accédez à la fiche prévention. Prévention des TMS: « J'ai enfin économisé des séances d'ostéo !! Les réunions sont également des temps pendant lesquels le salarié regarde peu ou pas son ordinateur. A partir du 1er septembre, les entreprises ne seront plus obligées de négocier un nombre minimal de jours de télétravail par semaine pour les activités qui le permettent. La prévention des risques professionnels, le télétravail et le Covid-19. Les règles de fixation et de contrôle de l'activité. Le télétravail réduit le besoin et le nombre de déplacements puisque tout se passe de la maison et à l'écran (réunion, consultation auprès d'un collègue, etc.). Livret Télétravail en temps de crise. organiser le télétravail dans son service. Destinée aux élus du CSE, cette formation vise d'acquérir des connaissances sur toutes les facettes du télétravail. Prévention des TMS en télétravail ! Il est ainsi clairement énoncé que le télétravailleur est soumis aux mêmes horaires qu’au sein de l’établissement, accomplit la même charge de travail, et est soumis aux mêmes contrôles de la part de son supérieur. Trouvé à l'intérieurDes solutions de télétravail sontelles envisagées ? La charge de travail estelle requalifiée pour permettre aux salariés d'exercer facilement dans le cadre d'un mitemps thérapeutique ? etc. Cas d'entreprise Une politique de mobilité ... Le recours à une charte du télétravail au sein de l'établissement peut être une solution. Un autre point central est la prévention des risques liés à la durée du travail. Publié le 01/09/2021. Trouvé à l'intérieurArticle 2 Le télétravail designe toute forredoreanisation du travail dans laquelle les fonctions qui auraient pu etre ceches ... de prévention ou du médecin du travail peut être déroge pour six mois cum in conditions des par Partide 3. Trouvé à l'intérieurLe décret n° 2016-151 du 11 février 2016 régit la mise en place du télétravail dans la fonction publique. Le télétravail est défini à l'article 2 du décret comme ... Connaissances techniques Fiche 1. Les principes généraux de la prévention. Ainsi, elle leur permet de faire le point sur la mise en place et la pratique du télétravail au sein de leur entreprise. Il est désormais rendu, de facto, obligatoire sauf à ce que l'activité ne puisse être organisée sous la forme de télétravail (sur justificatif permanent) ou qu'un déplacement professionnel ne puisse pas être différé. Trouvé à l'intérieurEn présence d'un risque psychosocial généré par le télétravail, le salarié, ou les représentants du personnel, pourraient néanmoins obtenir du tribunal que celui-ci ordonne les mesures nécessaires pour prévenir les risques générés par ... Le fait de ne plus voir ses collègues et d’avoir moins d’échanges avec eux peut créer une distance avec les autres membres de l’équipe et un relâchement du sentiment d’appartenance à l’établissement. Sa mise en place nécessite donc une préparation et un accompagnement bien adaptés. L’actualité de l’Assurance Maladie pour les pros en 3 minutes chrono ! Enfin, le supérieur hiérarchique et l’employeur doivent penser à systématiquement transmettre aux télétravailleurs les informations utiles qui le sont habituellement par voie informelle. �r��°�
b��iR*0�:>����l�����%wο��"5��[ML��s�L�B��W3Y��'+�����&Es��%�O#��T�7�����75Ge^`��v��n���I�V��{�m�!���vN�t�N��^�:�,�G-sk��g�-�m�iQ����v ��v�ޯ�i�{ ��;�Φ��ϯ�+A����z�m8E5���i5tZA�� �3��O��s����V���hV�lmK�1GBL#43Т��t%R��%��cL���zF�T�A�y,'�Hl�R���JC*���?�*�b�@����
����*t?��@�/�����]�WH�? Mais cette situation peut aggraver les risques psychosociaux. On peut aussi organiser les jours de télétravail pour que les réunions soient faites quand l’ensemble des salariés concernés est présent. Trouvé à l'intérieurProposer des thématiques de qualité de vie au travail : organisation du travail (mise en place éventuelle du télétravail), ergonomie au travail (prévention des TMS), relation dans le travail (analyse RPS), environnement de travail (mise ... Les principaux leviers de prévention des risques du télétravail en entreprise sont : la clarté des attentes vis-à-vis des équipes (rôle et responsabilité de chacun) et dans les directives données ; une charge de travail en cohérence avec les contraintes d'un travail à domicile ; Pour les entreprises qui « découvrent » le télétravail et afin de mettre en place les moyens de prévention adaptés, il est primordial pour mener une évaluation des risques efficace et constructive d'associer toutes les composantes de l'entreprise : les salariés, les encadrants, les instances représentatives du personnel (IRP), les services de santé au travail. par. travailler exclusivement au domicile. En limitant les déplacements entre le domicile et le lieu de travail, le télétravail peut atténuer la fatigue et le stress géné- Le rôle du CSE dans la prévention des RPS liés au télétravail. Le télétravail peut contribuer à améliorer les résultats du travail en termes de qualité et d'efficacité, ainsi que la qualité de vie au travail des salariés. Pour les encadrants de proximité, il convient : Pour le télétravailleur, il est notamment recommandé : Le télétravail peut être source de risques sur la santé et la sécurité des salariés. Informations légales | Données personnelles | Contact . Téléchargez le . Mesures fiscales pour les frais liés au télétravail en 2020. ?2�ė� Prévenir les risques professionnels liés au télétravail. Il s'inscrit en effet dans le cadre de la consultation sur la politique sociale du CSE (conditions de travail) et dans celle sur les orientations stratégiques de l'entreprise (organisation de travail).